CQFD

Que d’ondes, que d’ondes


paru dans CQFD n°101 (juin 2012), par Sébastien Navarro
mis en ligne le 23/06/2012 - commentaires

Nouveau coup dur pour les opposants à la floraison chaotique d’antennes relais sur notre territoire : le 14 mai dernier, sur commande du Conseil d’État, le tribunal des conflits se prononçait sur la juridiction compétente – tribunal de grande instance ou tribunal administratif (TA) – en cas de contentieux entre un riverain et un opérateur de téléphonie mobile. Ce sera donc le TA. Détail juridique ? Pas vraiment, d’après Stéphane Sanchez, animateur national de la Coordination nationale stop antennes-relais : « Une fois informés de la construction d’une antenne, les riverains auront un délai de deux mois pour saisir le TA sur la base d’un vice de forme. Les opérateurs faisant poser les panneaux d’information par voie d’huissier, le vice de forme sera impossible à prouver. On ne pourra plus exiger le démontage d’une antenne pour quelque prétexte que ce soit, mais si on tombe malade à cause des ondes, on pourra demander des indemnisations. Super ! On soigne les conséquences, mais pas la cause. On crèvera, mais riche ! »

En 2011, le Conseil d’État avait retiré la compétence des maires quant à l’installation des antennes et pylônes de relais de téléphonie sur leur commune. « Depuis, les élus locaux sont juste bons à donner les autorisations pour que tu installes une clôture autour de chez toi, et basta ! », ironise Stéphane. En octobre 2012, des membres de la coordination seront reçus au Sénat où ils espèrent pouvoir faire évoluer la législation et constituer un lobby face à celui des opérateurs. En cas d’échec, les opposants fomentent d’ores et déjà des actes de désobéissance pour ne point finir sous des trombes d’ondes.



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Par Sébastien Navarro


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