CQFD, mensuel de critique et d'expérimentation sociales

Dernières nouvelles du Président des flics

Frédéric Peylet — 2022-02-04T10:56:40Z

On a vite qualifié Macron de « Président des riches » au regard de sa politique pleine de délicatesse (suppression de l'ISF, entre autres) envers les plus fortunés de l'Hexagone. Mais la dernière loi sécuritaire du gouvernement et un coup d'œil dans le rétroviseur de ce quinquennat confirment qu'il est aussi (surtout ?) le Président des flics.

Illustration de Clément Buée

À moins de trois mois de l'élection présidentielle, Emmanuel Macron vient donc de tirer une nouvelle salve sécuritaire en promulguant le 24 janvier une loi relative « à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure ». Cela s'est fait de manière presque clandestine, avec un texte voté en procédure accélérée quelques jours avant Noël, et passé sous les radars d'un espace médiatique alors saturé par l'explosion du variant Omicron.

Légalisation des drones policiers

Son contenu ? Un patchwork sans grande cohérence, si ce n'est une approche coercitive tous azimuts. Clairement, cette loi a pour objectif de satisfaire les exigences des syndicats policiers les plus durs et autres tenants d'un État « fort ». On y retrouve, ô surprise, un des grands sujets évincés de la loi « Sécurité globale » du printemps 2021 : l'autorisation des drones policiers.

Le contenu de cette loi ? Un patchwork sans grande cohérence, si ce n'est une approche coercitive tous azimuts.

Si la légalisation de l'usage de ces mouchards volants avait à l'époque été retoquée par le Conseil constitutionnel, elle a cette fois franchi sans encombre la barrière des « Sages ». « Le Conseil constitutionnel autorise la police et la gendarmerie nationale à utiliser les drones tant pour des fins administratives que pour les enquêtes judiciaires, décrypte la Quadrature du Net, association de défense des libertés numériques. Par exemple, les caméras sur drones pourront être déployées au cours de manifestations et rassemblements jugés comme “susceptibles d'entraîner des troubles graves à l'ordre public”, aux abords de lieux ou bâtiments “particulièrement exposés à des risques de commission de certaines infractions” ou encore dans les transports ou aux frontières. Le Conseil constitutionnel ne trouve rien à redire sur la disproportion et l'imprécision de ces larges finalités. De même, il valide le fait que ces nouvelles mesures soient simplement autorisées par un préfet (et non un juge) qui estimera seul si ces technologies de surveillance sont nécessaires et proportionnées. En somme, la police autorisera la police à utiliser des drones selon sa propre appréciation de la nécessité de surveiller…1 » Seule limitation notable imposée par les (pas si) « Sages » : l'usage des drones par les polices municipales reste pour l'instant proscrit.

Toute puissance policière

Mais le texte ne s'arrête pas en si bon chemin, puisqu'il comporte également un volet consacré à la responsabilité pénale. Une manière de répondre, notamment, à l'émotion suscitée par l'attaque de policiers à Viry-Châtillon (Essonne) en 2016 – deux d'entre eux avaient été grièvement brûlés. Si les faits sont antérieurs à la mandature Macron, c'est plus récemment que leurs suites judiciaires ont suscité l'ire des syndicats de policiers : en avril 2021, le procès en appel des suspects a débouché sur plusieurs condamnations, mais aussi huit acquittements (trois de plus qu'en première instance). En (mauvaise) réponse, la nouvelle loi crée un délit spécifique de « violences volontaires contre les agents chargés de la sécurité intérieure » (policiers, gendarmes, militaires et surveillants de prison). Les condamnations pourront désormais atteindre cinq à dix ans (en cas de circonstances aggravantes) de prison, sans réduction de peine possible. Cela confère un statut particulier aux forces de l'ordre, dont divers syndicats et associations s'inquiètent dans un texte commun : « Le seul fait de bousculer un policier, par exemple, sans même qu'il perde l'équilibre, devient passible de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende. Il en résulte une disproportion manifeste entre le comportement et la sanction encourue2. » Des ajustements législatifs d'une telle sévérité laissent pantois, surtout partant d'une affaire dont l'instruction avait été entachée d'irrégularités (rédaction par les enquêteurs de procès-verbaux truqués) que Mediapart a particulièrement bien documentées3.

Et ça continue, encore et encore

Le fond de l'air a beau être sécuritaire, on pourrait se dire que la coupe bleue est pleine, mais cette loi à entrées multiples comporte encore d'autres serrages de vis accablants. Elle permet ainsi l'incarcération en détention provisoire de mineurs étrangers n'ayant pu prouver immédiatement leur âge devant un tribunal, autorise les prises d'empreintes digitales sous contrainte, ainsi que la vidéosurveillance des cellules de garde à vue.

En clair : cette panoplie de mesures hétéroclites déboulant dans les derniers temps d'un quinquennat en roue libre semble donner le la de la future campagne du presque candidat Macron. Ce qu'il a confirmé en présentant à Nice, le 10 janvier dernier, les grandes lignes de la future loi « d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur » (Lopmi) face à un parterre de forces de l'ordre dûment galonnées et annonçant une enveloppe de 15 milliards pour le budget global de la sécurité lors des cinq prochaines années : la sécurité, c'est lui.

Frédéric Peylet

Cinq années d'inflation sécuritaire

→ octobre 2017 : Loi « renforçant la sécurité intérieure et la lutte l'action contre le terrorisme » – Si elle met fin à l'état d'urgence en vigueur depuis les attentats de 2015, elle fait passer dans le droit commun certaines mesures d'exception qui y étaient rattachées comme l'assignation à résidence et la perquisition administrative.

→ septembre 2018 : Loi « Asile et immigration » – Pour la justifier, son instigateur, Gérard Collomb, ministre de l'Intérieur, argue de régions « submergées par des flux de demandeurs d'asile ». En résumant les grandes lignes, la Cimade souligne alors qu' » hormis de rares mesures protectrices, cette loi instaure principalement des mesures renforcées de restrictions, de contrôles et de “tris”, à des fins d'empêchement d'entrée ou d'expulsion et de bannissement du territoire ».

→ décembre 2019 : Création de la Cellule Déméter – Cet organe de renseignement de la gendarmerie nationale est officiellement constitué pour « assurer la sécurité » des exploitants agricoles. La convention de partenariat signée avec la FNSEA et le ciblage des militants écologistes dès les premières investigations éclairent sur sa véritable vocation : lutter contre celles et ceux qui remettent en cause le modèle dominant d'agriculture industrielle4.

→ mai 2021 : Loi « Sécurité globale » – Vaste catalogue d'outils de surveillance. Nous écrivions à son sujet que cette loi signifiait « un basculement décisif vers la société de contrôle technologique […], ça pue5 ». Nous maintenons.

→ juillet 2021 : Loi « relative à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement » – Passée au Parlement en procédure accélérée, son contenu recèle des dispositifs à haut potentiel liberticide dont le stockage, le partage et les copies des données numériques recueillies lors d'enquêtes policières, qui échappent désormais à toute forme de contrôle6.

→ août 2021 : Loi « Séparatisme » – Fourre-tout répressif d'inspiration islamophobe, le texte inquiète aussi par ses à-côtés visant à étendre les motifs de dissolution d'associations, confortant les aspirations d'un gouvernement à une société intégralement sous contrôle.

***

On notera que dans cet inventaire non exhaustif, l'année 2020 est blanche et on pourrait presque dire « Merci le Covid » pour le répit, mais on n'oublie pas ce que l'état d'urgence sanitaire a provoqué comme extension du domaine de la surveillance, ni comment, d'attestation de sortie en passe sanitaire puis vaccinal, l'État a intensifié depuis sa mainmise jusqu'aux strates les plus privées de nos existences.

1 « Les drones policiers autorisés par le Conseil constitutionnel », laquadrature.net (21/01/2022).

2 « Contribution extérieure du Syndicat de la magistrature, du Syndicat des avocats de France, de la Ligue des droits de l'Homme et de la Quadrature du Net, sur la loi relative à la responsabilité pénale et la sécurité intérieure », adressée au Conseil constitutionnel avant qu'il n'examine la loi en question.

3 « Affaire de Viry-Châtillon : comment la police a fabriqué de faux coupables », Mediapart (16/05/2021).

4 Voir « Cellule de renseignement Déméter : quand la gendarmerie se met au service de l'agro-industrie », Basta ! (25/09/2020). À noter qu'au lendemain de l'impression du présent numéro de CQFD, la justice administrative a privé la cellule Déméter d'une partie de ses prérogatives, comme indiqué par exemple par 20 minutes.

5 « L'article 24 qui cache la forêt autoritaire », CQFD n°193 (décembre 2020).

6 « Nouvelle loi renseignement : le gouvernement place la population sous surveillance algorithmique », Basta ! (16/06/2021).

« Les socialistes tiennent ce qu'ils promettent. »

Sébastien Fontenelle — 2018-04-04T07:00:00Z

Je suis retombé sur un vieux bouquin, paru juste avant l'élection présidentielle de 19811, et dont les auteurs, biberonnés au crypto-gauchisme, fustigeaient, avec une grande virulence, « l'État-Giscard ».

L'on y trouve, notamment, dans un chapitre dédié à la vitupération d'une « justice asservie » aux « intérêts personnels » et « partisans » de la droite régnante, ce rude – mais juste – constat : « Les “opérations coup de poing” […], les expulsions illégales de travailleurs étrangers, les interventions [policières] violentes […], les assignations à résidence de réfugiés politiques se font toutes au nom de la sécurité. […] Au nom de la sécurité, c'est-à-dire au nom de l'insécurité, du subjectif, de l'irrationnel, au nom de la sécurité des citoyens, c'est la sécurité de l'État que l'on cherche à assurer. De l'une, on passe insensiblement à l'autre : le glissement est aisé ; le détournement de l'arsenal juridico-policier aussi. » Cet ouvrage a été publié, en son temps – l'avais-tu deviné ? –, par le Parti socialiste (PS), qui proclamait, dans sa préface (rédigée par l'excellent M. Mitterrand), son intention d'« emprunter » quant à lui, lorsqu'il serait mis au pouvoir et pour en finir avec la confiscation de la démocratie par « le capitalisme sauvage » et « l'individualisme bourgeois », de suivre un « autre cours – celui de l'autogestion », et d'« édifier » un « État » qui permettrait « à des hommes et à des femmes responsables, là où ils vivent et travaillent, toute forme de centralisme cassée, de décider ce qui leur semblera bon pour eux et la collectivité ». Trente-cinq ans plus tard, des socialistes – MM. Hollande et Valls - sont aux affaires. Totalement soumis au capitalisme sauvage, vautrés dans un centralisme que plus rien ou presque ne différencie du caporalisme, ils se sont également – et fort logiquement – convertis au tout-sécuritaire, dont ils appliquent les recettes, sous le si serviable couvert de la prévention du terrorisme, avec bien plus de brutalité encore que leur parti n'en dénonçait dans les pratiques de leurs lointains devanciers giscardiens, puisque désormais, et pour ne citer que cet exemple, les assignations à résidence ciblent, au nom toujours de « la sécurité des Français », des militant(e)s dont les engagements, environnementaux par exemple, sont jugés dangereux, cependant que les opérations coups de poing et autres interventions policières violentes font désormais le quotidien de citoyen(ne)s assigné(e)s, pour leur part, à leur seule identité religieuse – et musulmane, en l'occurrence. Ce que voyant, l'on pourra, aussi, se replonger dans la contemplation de certaines affiches, point si anciennes, du même PS – comme celle qui proclamait, il y a quelques années, que : « Les socialistes tiennent ce qu'ils promettent. Ils ne promettent que ce qu'ils peuvent tenir. » Ou celle, proprement délicieuse, qui à la veille d'un scrutin, exhortait les électeurs à cet engagement un peu fort : « Ne jouez pas avec les tricheurs. Abstenez-vous. » Chiche ?

1 L'Agression. L'État-Giscard contre le secteur public, Paris, Club socialiste du livre, 1980.

Une sonderie de Libération

Sébastien Fontenelle — 2012-02-17T07:02:00Z

Chez Libé, ce matin1, ils ont fait une « une » hyper-flippante, qui dit comme ça, sur la foi d'un « sondage » évidemment « exclusif » et en lettres d'onze mètres (au moins) d'haut, que : « 30 % n'exclueraient [sic] pas de voter Le Pen », pour la présidentielle qu'on avons dans quelques mois.

Sauf qu'en vrai ? Quand tu te penches d'un peu près sur cette sonderie faite « les 5 et 6 janvier, par téléphone » auprès d'un « échantillon de 2 011 adultes représentatifs de la population française » ?

Tu t'aperçois que ses résultats sont nettement moins nets que ne veut le suggérer l'une de Libé, puisqu'à la question (débile) : et toi, Raymond(e), si que « le premier tour de l'élection présidentielle avait lieu dimanche prochain » (plutôt que dans quelques mois), tu pourrais-tu « voter pour Marine Le Pen ? »

8 % seulement des sondé(e)s répondent qu'« oui, certainement », ils voteraient certainement pour elle (si l'élection présidentielle n'avait pas lieu aux dates prévues) – cependant que 10 % répondent qu'« oui, probablement ».

Total : 18 % de 2 011 adultes narrent qu'ils voteraient bien pour la Pen, dimanche. On parle donc ici, si t'as bien compté, de 361,98 adultes2 : je dis pas que c'est rien, mais je maintiens que c'est (beaucoup) moins que je n'ai d'abord pensé en lisant le GROS titre d'une de Libé.

Par contre : 12 % des sondé(e)s font valoir que, pour ce qui les concerne, non, merci, ils ne vont « probablement pas » donner leurs voix au FN – et 68 % jurent qu'ils ne vont « certainement pas » faire ça, attends, Demorand, pour qui tu m'as pris ?

De surcroît : 15 % seulement des interrogé(e)s souhaitent une « victoire » pénique – alors que 31% voudraient que Sarkozy gagne.

De sorte que Libé aurait pu titrer, en lettres d'onze mètre (au moins) de haut, que « 80 % ne souhaitent pas voter dimanche prochain pour Le Pen » : c'eût été plus conforme à la réalité de son son-de-mes-deux-dage exclusif.

Mais aussi : c'eût été moins fouettant.

Or, à Libé : ils aiment bien se faire peur avec l'FN. En 2002, rappelle-toi : ils se sont transmutés pendant quinze jours, entre les deux tours de la présidentielle, en bulletin ronéotypé de la Résistance – c'était du style never mind the gros fafs, here's Laurent Joffrin, et, nous vivant(e)s, no pasaran, ooooh non, Raymond(e).

Moyennant quoi, en 2007, « ils » sont quand même passés, planqués dans la poche révolver de Sarkozy, qui vient de consacrer un entier quinquennat à mettre en œuvre de (très) gros bouts du programme frontique – mais là-dessus ?

Libé glisse, préférant nous maintenir dans l'idée que l'UMP de Guéeux und Hortefant3 serait mieux fréquentable que le parti pénien : ce n'est qu'au prix de cette édifiante manip, que Libé peut hurler que 30 % des Françousques veulent voter pour la Pen, et ne pas s'alarmer qu'ils soient 31 % à vouloir voter pour Sarkozy.

1 Lundi 9 janvier 2012.

2 Je suppose que le 362e a quelques doigts de pied qui manquent, ou alors il est tout petit, comme Sarkozy, de sorte qu'il compte pour 0,98.

3 Attention, contrepèterie.

Notre petite dictature

Jean-Sébastien Mora — 2011-06-03T07:43:00Z

Pour les Occidentaux, l'ex-côte française des Somalis est une base géostratégique de la mer Rouge, aux portes du Moyen-Orient et du Golfe d'Aden. Le parcours d'Abdil1, flibustier puis garde républicain, y est un concentré de Françafrique. Rencontre sur place.

À Djbouti, l'élection présidentielle du 8 avril a pris la forme d'une nouvelle mascarade. En 2005, Ismaël Omar Guelleh était le seul candidat à sa succession. Cette fois, celui que l'on surnomme IOG a remporté l'élection présidentielle avec 79,26 % des voix contre un candidat de façade censé donner une illusion de démocratie. Fin janvier, l'ouragan libérateur qui souffle sur le monde arabe n'a pas épargné l'ancienne colonie française. La révolution semblait en marche, mais la répression du régime a été très vive dans ce petit pays de 800 000 habitants. Djibouti abritant la première implantation militaire française à l'étranger, avec un effectif de près de 3 000 hommes, les principaux médias ont sûrement préféré rendre compte des glorieux bombardements tricolores en Libye. Dans ce contexte, les six dernières années de la vie d'Abdil2 sont un concentré éloquent de la transcription djiboutienne de la Françafrique. Originaire de la capitale, Abdil rejoint à 17 ans son cousin dans le golfe d'Aden et devient « flibustier », comme il s'amuse à se décrire lui-même. À cette époque, sur les mers, tout est bon pour faire de l'argent : trafic d'alcool, d'armes et de mercure rouge (un colorant) mais aussi abordage, vol et séquestration de navires occidentaux et chinois. Abdil soutient que, s'il s'en est bien sorti, c'est grâce à la tolérance du régime d'Ismail Omar Guelleh à l'égard du milieu mafieux. En 20 ans, le président est devenu la sixième fortune évaluée d'Afrique en faisant main basse sur l'important commerce du port de Djibouti City. Il aurait aussi investi dans la piraterie somalienne. Les Français s'en doutent, mais considèrent l'ancienne colonie comme « le complément idéal des implantations en Afrique », permettant de surveiller la voie maritime utilisée par les pétroliers en provenance du Moyen-Orient. En 2005, Abdil, l'ancien pirate, intègre la garde républicaine djiboutienne, la milice à la solde du dictateur. Si son parcours professionnel paraît insolite, il reste classique en Afrique de l'Est. Et puis, Abdil a déjà bien des atouts : à 23 ans, il maîtrise parfaitement les armes à feu et parle couramment le somali, le français ainsi que l'arabe classique et dialectal. Au fil des missions, Abdil ne s'offusque pas de toutes les tâches qui lui sont confiées, puisque ses formateurs semblent légitimes et démocratiques : ce sont des officiers français. Rappelons aussi que l'armée et la garde républicaine djiboutiennes reçoivent régulièrement le soutien logistique de l'armée tricolore. De leur côté, les forces hexagonales apprécient le désert djiboutien qui sert à la fois de terrain d'entraînement en conditions extrêmes et de champ de tir grandeur nature pour de nombreuses armes.

Abdil affirme avoir sillonné, en 2006, les rues et les hôtels de la capitale afin de débusquer les journalistes français qui enquêtent sur l'affaire Borrel. Peu après, grâce à sa victoire sur les légionnaires à l'occasion d'une course marathon organisée par l'armée française dans le désert du grand Barra, Abdil devient membre de l'élite de la garde républicaine. Dès lors, il dit avoir assisté à tous les trucages du régime IOG, comme l'assassinat d'un colonel érythréen pendant des pourparlers de paix en 2008. Las ! Grandeur et servitude du métier de sbire, quelques mois plus tard, il plante une mission au Yémen, et sa hiérarchie le lâche. Passeport diplomatique en main, il était censé surveiller un opposant qui venait de faire des déclarations fracassantes contre le régime. Assurant avoir été un temps détenu et torturé par les autorités au Yémen, Abdil est aujourd'hui considéré comme un « bras cassé », c'est-à-dire un homme dont on achète le silence. À Djibouti, ils seraient nombreux comme l'ancien policier-pirate. Quant à la population, elle est littéralement intoxiquée : le régime d'IOG favoriserait légalement l'importation de khat, cette plante aux effets psychotropes entraînant une accoutumance rapide. Le peuple djiboutien a enduré la colonisation, puis trente longues années d'oppression et d'humiliation. Pour sa prochaine révolte, malheureusement, il risque d'attendre les revirements de Paris en matière de géopolitique.

1 Son prénom a été modifié.

2 Son prénom a été modifié.