CQFD, mensuel de critique et d'expérimentation sociales

Jeu de massacre au TGI de Lyon

Olivier Katre — 2014-01-27T05:00:00Z

Les élections approchent et la préfecture de Lyon a décidé de taper fort sur la misère : après le nettoyage des bidonvilles ceinturant la ville, il faut maintenant « faire des exemples » durant les comparutions immédiates. Traquer sans relâche les menus larcins et les erreurs de parcours. Le jeune procureur des comparutions immédiates ainsi que les juges, s'en sont donné à cœur joie ce lundi 18 novembre 2013. Morceaux choisis :

Damien, 32 ans, au RSA, menace sa femme (et lui-même) parce qu'elle lui refuse la garde de leur fille depuis plusieurs mois ; le juge des affaires familiales qui est à même de trancher n'a été saisi ni par l'un ni par l'autre. Le parler des quartiers de Damien ne plaît visiblement pas au juge qui commente ses phrases par des « ah bon » et des « on est content de l'apprendre » et lui envoie 12 mois de prison dont 6 ferme dans les dents. Avec mandat de dépôt. Et sur le sort de la fillette dans l'embrouille ? Rien.

Hakim, 30 ans, une femme et deux enfants, est vendeur de pizzas à son compte ; un soir de semaine, paniqué par la vue d'un homme armé qui le vise, il fait demi-tour et prend la fuite en voiture. Pas de bol, le braqueur est un policier en civil qui déclenche une chasse qui finira en tonneau pour Hakim, poussé dans un muret par la voiture de la BAC. Le juge qui n'écoute pas les paroles du prévenu et lui envoie des « oui oui » et des « d'accord d'accord » ironiques n'écoute pas non plus l'avocate (« Je n'ai pas entendu vos conclusions »), suit les réquisitions du procureur et condamne Hakim à neuf mois de prison et à verser 1 400 euros aux deux policiers pleurnichards.

Lasha, 30 ans, héroïnomane géorgien, SDF et sans emploi, vole des bonbons, 20 euros par-ci, 3 flacons de parfum par-là, avec un peu de chance un PC, pour les revendre et acheter de la came. Son avocate tente la nullité de procédure en invoquant un interrogatoire et la lecture des droits traduits par… un inconnu au téléphone. Cela ne dérange ni le procureur qui demande 13 mois de prison pour ce primo-délinquant jouant la carte de la sincérité ni les juges qui rejettent la nullité et lui balancent 10 mois de prison dans la face. Pour lui apprendre à modérer son addiction.

Billy, 22 ans et SDF, est suspecté d'avoir volé un téléphone portable et une carte de crédit. Le casier judiciaire du prévenu permet au juge « de faire sa connaissance ». Habitué des hôpitaux psychiatriques, Billy est envoyé en prison provisoirement pour un mois, en attendant une expertise psychiatrique qui dira s'il est apte à la prison. Comprenne qui pourra.

A 19h25, c'est au tour de Kamel, 40 ans, toxicomane et sans emploi, père de trois enfants dont un en mauvaise santé, de faire son entrée dans le box des accusés ; il aurait brisé la vitre de trois voitures sans rien voler. En réalité son avocat explique qu'il y a un seul flagrant délit de tentative de vol ; les policiers ont fait pression sur Kamel durant la garde à vue en l'empêchant de voir un médecin et d'accéder à de la méthadone. En échange d'une hypothétique clémence du procureur, ils lui ont collé sur le dos toutes les tentatives de vols qui traînaient. « Le deal proposé par la police à Kamel n'est pas surprenant, j'en ai déjà été témoin », précise l'avocat. Trois mois de prison avec mandat de dépôt, s'émeuvent les juges.

La soirée avançant, les temps d'audience se raccourcissent, une heure pour juger Damien en début de séance, 40 minutes pour juger Kamel à 19 h 25 et seulement 17 minutes pour juger Ahmed à 20 h 10. Son infraction routière lui coûtera deux mois de prison ferme et un aller sans retour vers la Tunisie. Ah ! L'hospitalité française, quand même…

Si la ministre de la Justice entend diminuer les emprisonnements et supprimer les peines plancher, dans le même temps, les préfets, accompagnés par la presse locale, font pression sur les magistrats pour qu'ils tapent toujours plus fort sur la misère. Avec pour seul résultat d'aiguiser la haine et la rancœur de tout le monde, histoire de rendre cette société définitivement invivable.

Cellule, sweet cellule

Par Berth.

Au TGI de Lyon le handicap mental est un délit réprimé d'une peine de prison

Olivier Katre — 2013-03-11T06:00:00Z

Abdelatif a 41 ans, il est dans le box des accusés de la salle d'audience des comparutions immédiates du tribunal de Lyon, le 10 décembre 2012.

Il est sourd et n'entend pas ce que lui dit le tribunal. Il fait répéter plusieurs fois les paroles du juge. Finalement, il passe sa tête entre les barreaux vitrés qui le séparent des magistrats pour tendre l'oreille, ce qui le contraint à se plier en deux, la tête coincée entre les barreaux du box des accusés. Mais le juge ne s'en émeut pas et poursuit la lecture des procès-verbaux des policiers.

« J'ai pas pris mes médicaments depuis 4 jours… tout à l'heure je suis tombé », se plaint Abdelatif dès que le juge l'interroge. Il pleure : « Ça fait quatre jours que je suis encastré [sic], je ne suis pas bien, je ne sais pas pourquoi je suis devant ce tribunal, je n'en peux plus. » Le président propose alors qu'on reporte la séance en attendant que les médicaments aient fait leur effet, mais le prévenu refuse et son avocat intervient : « Mon client a été hospitalisé récemment à l'hôpital psychiatrique du Vinatier. Je vais demander un délai pour qu'une expertise psychiatrique soit effectuée. »

Le juge prend note et reprend la lecture des procès-verbaux. Abdelatif est accusé d'avoir tenté de cambrioler une voiture le 8 décembre, puis d'avoir brisé la vitre d'une autre sans rien prendre, de s'en être pris finalement à une dernière et d'y avoir dérobé un coussin, un sac poubelle et une cordelette.

L'avocat du prévenu demande un délai afin de rassembler des informations pour permettre un procès équitable et dresse un bref descriptif de l'existence de son client qui cumule prises d'antidépresseurs, crises d'épilepsie, tentatives de suicide, rendez-vous réguliers chez un psychiatre et classement « Adulte Handicapé » à 95 % pris en charge par la Cotorep depuis ses 18 ans. Il explique que « son traitement médicamenteux ne lui permet pas de boire de l'alcool et malgré cela, samedi, le jour du délit, il a bu. C'est ce qui a déclenché le passage à l'acte. Aujourd'hui, ayant repris ses esprits, il ne se souvient plus de rien. » Et précise qu'Abdelatif n'est pas abandonné à lui-même et que ses frères, ses sœurs et sa mère – qui ont chacun pris une journée sur leur temps de travail pour assister à l'audience – font bloc au quotidien pour l'aider et l'entourer. Le président énumère alors la douzaine d'annotations sur le casier judicaire d'Abdelatif concernant des petits vols et des tentatives. « Je suis seul, j'ai envie de parler, alors je bois… Je n'ai pas le droit mais je me sens bien après… », explique Abdelatif. « Vous souvenez vous de votre précédente condamnation qui remonte au 11 novembre ? », interroge le juge. « Je ne sais plus, je perds beaucoup la mémoire, excusez-moi, Mademoiselle », bredouille le prévenu.

Cette confusion ne trouble pas le procureur qui avance qu'Abdelatif joue de ses difficultés devant le tribunal et risque de renouveler les faits d'ici le prochain procès. Il réclame la mise sous écrou dans l'attente d'une nouvelle audience.

L'avocat prend la parole une dernière fois, évoque la famille de son client présente à l'audience et assure qu'elle est la garantie du non renouvellement des faits. Il demande qu'Abdelatif ne soit pas incarcéré mais placé sous contrôle judiciaire stricte avec obligation de soins psychiatriques plus fréquente qu'au moment des faits, et ceci jusqu'à la date du procès.

Après une délibération à huis clos, les juges décident d'un délai pour juger l'affaire, ordonnent qu'une expertise psychiatrique soit effectuée et fixent la date du procès au 9 janvier 2013. Abdelatif est envoyé en prison jusqu'à cette date.

« Je ne suis pas d'accord, je ne sais pas ce que j'ai fait ou pas fait, je ne comprends rien », dit le prévenu. « Il est handicapé ! », s'écrie sa famille depuis les bancs de la salle d'audience…

La chronique judiciaire où on se calme

Juliette Volcler — 2011-10-05T06:58:00Z

Marseille, comparutions immédiates. Un gars très maigre entre dans le box, il salue des gens dans la salle, la juge s'agace : « Vous êtes prêt, monsieur D. ? Vous êtes déjà passé devant le tribunal. – Pas beaucoup. – Enfin, vingt-quatre fois quand même. Est-ce qu'il y a eu une expertise psychiatrique ? – Ah non non non. » D. se met à parler tout seul, il bouge ses mains dans tous les sens. « Vous pouvez vous taire deux minutes, qu'on essaye de réfléchir ? Alors, vous vous êtes approché d'un homme en lui parlant de karaté, vous êtes reparti et il s'est rendu compte que son portefeuille avait disparu, il vous a rattrapé, vous vous êtes battus, il a pris votre sacoche et les policiers vous ont identifié parce qu'il y avait votre carte d'identité dedans. – Mais j'veux dire, non j'ai... – Taisez-vous, s'il vous plaît, je termine. Vous dites que vous n'avez pas commis les faits parce que vous étiez dans un bar. – J'ai même pas ma sacoche. – Non en effet vous n'avez plus votre sacoche. Vous avez l'allocation adulte handicapé depuis cinq ans, vous prenez du Subutex... » D. se lance dans une longue énumération, la juge le regarde d'un air désolé : « Oui, vous prenez beaucoup de médicaments. » La procureure demande son maintien en détention, l'avocate répond : « Je demande à ce qu'il soit interné, enfin, euh, hospitalisé d'office, plutôt qu'incarcéré. – L'hospitalisation d'office ne relève pas de la compétence du tribunal, maître. » Un très jeune gars entre dans le box. « Alors, monsieur J., vous étiez hébergé chez votre éducateur, en accord avec la Protection judiciaire de la jeunesse. Vous lui avez dérobé son ordinateur, son téléphone et ses clefs. Vous lui avez fait des menaces de mort. Lors d'un rendez-vous dont vous étiez convenus, vous lui avez demandé de l'argent pour lui remettre son ordinateur, il vous a proposé d'aller à la banque pour tirer du liquide et c'est là qu'il a pu appeler la police. Vous avez eu des placements dès l'âge de 8 ans parce que vous étiez battu. Vous souhaitez faire une formation de palefrenier. – Oui, mon éducateur m'a beaucoup aidé à avancer dans ce projet. » L'éducateur est appelé : « C'est plus de la souffrance de sa part qu'une volonté de nuire. L'Aide sociale à l'enfance a commis de grandes erreurs avec lui, il est resté un an et demi à la rue sans aucune aide quand il était mineur. Quand il est arrivé chez moi, il venait d'arrêter la cocaïne. Le jour où il a commis les faits, il avait pris une grande claque parce que l'ASE a refusé son statut d' adulte handicapé et son contrat de jeune majeur. – Vous parlez beaucoup à sa place, monsieur, c'est un peu dommage, vu que c'est vous qui avez porté plainte. Monsieur J., que pensez-vous de ce que vient de dire votre éducateur ? – Je suis d'accord avec lui. » La procureure demande son maintien en détention : « Je veux bien qu'on soit désespéré, mais il y a là quelqu'un qui lui a donné un toit, de l'aide et manifestement de l'amour. » L'avocate enchaîne : « Il a été maltraité et abandonné depuis son plus jeune âge. Il voit son thérapeute, il va à son contrôle de la PJJ, alors pourquoi lui briser les ailes en l'empêchant de commencer sa formation ? – Vous voulez dire quelque chose, monsieur J. ? – Non. – Même sur le fait que madame la procureure demande votre maintien en détention ? – J'irai s'il le faut, c'est pas moi qui décide. – Oui mais vous voulez peut-être vous exprimer ? – Non. » Délibérés : D. est maintenu en détention et une expertise psychiatrique est demandée. Avant que la juge ait fini de parler, D. s'en va et disparaît dans le couloir qui mène au dépôt en criant. Les policiers se précipitent tout à coup, il y a des hurlements et des coups, la famille de D. se lève et lui crie de se calmer, des policiers leur demandent de se taire, puis les font sortir. La juge appelle J., dont le délibéré doit être rendu, il sort du couloir hors de lui : « Avancez, calmez-vous ! – Il m'a mis un coup de pied ! – On a vu, mais ne vous énervez pas ! Il ne va rien se passer d'autre en bas au dépôt, ça ne vous servirait pas. Le tribunal vous place sous contrôle judiciaire avec obligation de résider à un endroit qui vous sera indiqué, obligation de soins, obligation de formation, interdiction d'entrer en contact avec la victime. Le tribunal veut vous aider à vous en sortir. S'il se passe quoi que ce soit en bas, vous repassez ici pour violences. – C'est pas moi qui le toucherai. – Qu'est-ce que ça veut dire ça ? Monsieur le greffier, notez ce qu'il a dit. Il ne faut pas qu'il se passe quoi que ce soit en bas ! – Ouais. » Un nouveau prévenu entre dans le box.

La chronique judiciaire où l'on évoque la vérité et le néant

Juliette Volcler — 2010-12-03T09:12:00Z

MARSEILLE, comparutions immédiates. La cour est déjà installée et a commencé à instruire le premier dossier quand le public est autorisé à entrer dans la salle. Un gars de 20 ans, R., est dans le box des prévenus. « Il vous est reproché d'avoir frauduleusement soustrait un scooter. La victime vous a reconnu car il vous voit souvent et vous possédez un scooter tel qu'il était décrit. Vous ne comprenez pas avoir été reconnu par la victime. – Je confirme. » Le procureur se lève : « L'essentiel de ce dossier repose sur des témoignages de la victime. Ça ne repose pas sur l'air, mais il y a des contradictions : il est déclaré qu'il est blond et qu'il a la peau mate, et monsieur est plutôt brun et blanc. Est-ce que c'est une erreur de plume des policiers, est-ce que c'est une erreur de la victime ? Je n'y accorderais pas une grande importance, car la victime dit que son agresseur vit dans son quartier, elle ne s'est pas trompée, qu'il a tel scooter, elle ne s'est pas trompée. La question est toujours la même : quelle importance allez-vous accorder à la parole de la victime par rapport à celle de celui-ci ? Où est la vérité ? Elle n'est ni d'un côté ni de l'autre, elle est dans la décision que vous rendrez, c'est la vérité judiciaire. » L'avocate commise d'office enchaîne : « La déclaration de la victime me gêne un petit peu parce qu'il y a la description des cheveux et de la peau, et en même temps le fait que l'agresseur est porteur d'un casque à visière noire. » Le dossier de P. est appelé, un homme de 40 ans entre dans le box. « Il vous est reproché d'avoir dans la nuit du 18 au 19 octobre détruit un bien mobilier de la collectivité, en l'occurrence des conteneurs de poubelles de la Communauté urbaine de Marseille par le moyen d'un incendie qui s'est propagé à des véhicules. La Communauté urbaine demande la somme de 4 825,89 euros. À 2 h, les policiers vous surprennent en train d'allumer un incendie. Vous étiez sous l'emprise de l'alcool. Comment vous expliquez-vous ? – Je peux pas vous dire, j'ai pas la notion. D'habitude, je bois pas, mais j'étais contrarié. – Contrarié par quoi ? – Parce que j'ai des problèmes. – Mais il faut vous soigner parce que vous devenez un danger pour l'ordre public. Vous êtes en accident de travail depuis 2007, vous étiez agent d'entretien. Vous n'avez pas été scolarisé avant l'âge de 9 ans. Vous avez quel niveau scolaire ? – Aucun. » Une femme dont la voiture a été brûlée déclare d'une voix larmoyante : « Je n'ai pas pu aller travailler, mes filles ont fait des cauchemars. – Êtes-vous en mesure d'évaluer votre préjudice ? – Oui j'ai fait une lettre. – Ah oui, je lis : “Vu l'inquiétude par rapport à la sécurité de l'enfant, le manque à gagner, la mise en défaut vis-à-vis de l'employeur”, etc., etc., “je demande 4 000 euros” » Le procureur intervient : « Il profite de grèves désordonnées et d'une ville éparpillée pour mettre le feu à des conteneurs. Aujourd'hui, avec tous les cartons et les papiers, on pourrait allumer un incendie à un bout de Marseille, il se propagerait à l'autre bout de la ville. Le problème, monsieur, c'est que vos démons intérieurs, qui vous conduisent à un état d'ivresse continu, risquent de vous mener simplement en prison. Vous allez me dire que depuis 3 ans il n'y a plus rien sur votre casier, mais il ne faut pas prendre les gens pour des abrutis. Mme la présidente, il a été dit ici récemment qu'on ne fait que condamner des gens qui ont une vie triste à mourir, mais si on veut continuer à vivre ensemble dans une relative sécurité, la société doit se protéger. C'est pourquoi je demande 4 ans ferme. » L'avocate commise d'office s'offusque : « Je ne veux pas viser les cantonniers, mais cette situation sociale actuelle que l'on déplore ne doit pas alourdir la peine de M.P. 4 ans, il ressort dans 4 ans ? Déjà que c'est le néant, ça sera encore plus le néant. Concernant les parties civiles, vous limiterez le remboursement au nombre réel de conteneurs. Pour ce qui est du préjudice moral de la victime, 4000 euros c'est très, très élevé ! » Les délibérés sont rapides : R., « reconnu coupable », prend la peine requise, 3 ans dont 18 mois avec sursis. Quant à P. : « Le tribunal vous condamne à 4 ans de prison dont 2 ans avec sursis, avec obligation de soins, obligation de travail, obligation d'indemniser les victimes. Pour la Communauté urbaine, vous aurez 1 940,64 euros à payer, et 760 euros au titre du préjudice moral de la victime. Est-ce que vous avez compris, monsieur ? Bien, vous pouvez partir. Au revoir, monsieur. »

La chronique judiciaire où l'on s'interroge sur la conscience

Juliette Volcler — 2010-11-08T18:53:00Z

MARSEILLE , comparutions immédiates – « Monsieur A., vous semblez être l'organisateur du réseau, et c'est donc à ce titre que les policiers viennent perquisitionner chez vous. Ils ne trouvent rien, mais l'attitude du chien montre nettement qu'il y a eu des produits stupéfiants, puisqu'il marque l'arrêt près de votre lit. Sous votre matelas, les policiers trouvent une clé magnétique. » Trois jeunes gars sont jugés, M., A. et R., pour trafic de cannabis. A. répond sur un ton blasé, sûr de lui : « Déjà, le chien, il s'est arrêté là où dort mon chat. – Ah je vous arrête tout de suite ! Ce n'est pas un chien détecteur de chats, mais détecteur de stupéfiants. – Et la clé me servait dans un bâtiment où j'allais avant, mais elle ne me sert plus à rien. – Si elle vous servait à une activité honnête, pourquoi était-elle sous le matelas ? Les policiers précisent également qu'à l'extérieur de votre appartement, il y a un compteur électrique dans lequel ils trouvent de la résine de cannabis. – C'est pas chez moi. – Oui mais c'est à proximité immédiate de votre appartement. » Le procureur regarde A. avec dégoût : « Il nous prend pour des imbéciles, ce trafiquant de stupéfiants, il pense qu'il va s'en sortir comme ça. Eh ben non ! Ça fait quand même beaucoup de coïncidences plus que troublantes. » L'avocat de A. fait des phrases : « Dans cette famille, le patriarche est parti, il n'y a plus de commandement direct. Qui est resté ? Eh bien essentiellement des garçons, avec naturellement une ou deux filles. La maman est dans la salle, elle est venue par sympathie pour son fils. Le chien, on ne va pas remettre en doute ses capacités, il a dû voir quelque chose, mais ce quelque chose n'apporte pas la preuve que c'est A. le meneur. » L'avocate de R. plaide en regardant son client d'un air étonné : « J'ai tenté de le comprendre et je ne l'ai pas très bien compris, d'autant que vous nous avez rappelé, Madame la Présidente, avec beaucoup d'indignation que je partage, qu'il a une maman qui s'occupe de lui. Je dirais qu'au fond de cet être, il n'y a pas que du mauvais. Je lui ai fait passer cinq bonnes minutes très très dures, et je crois qu'il a compris la gravité de ce qu'il a fait. » L'avocat de M. clôt le dossier : « Comme disait ma consœur, on a affaire à de jeunes garçons, on ne sait pas s'ils sont conscients ou pas. » Suivent deux affaires traitées rapidement : S., à peine majeur, accusé d'un vol à l'arraché raté, qui a du mal à se concentrer sur son procès parce qu'il ne peut pas détacher les yeux d'une jeune fille venue le soutenir. Ils s'envoient des sourires. La présidente s'agace : « Je ne sais pas à qui tu t'intéresses là-bas, mais c'est ici que ça se passe. » Puis vient T., tout jeune lui aussi, l'air perdu. On lui reproche d'avoir frappé sa compagne. Il répond à côté des questions, il dit : « J'ai des soucis avec la femme du syndic qui m'a dit qu'elle savait tout sur moi, que j'étais un enfant maltraité, que j'avais un gros casier judiciaire, mais j'ai laissé couler. » La présidente l'observe et demande autour d'elle s'il ne faudrait pas une expertise psychiatrique. L'avocat de T. annonce : « Je signale qu'un maintien en détention serait catastrophique. » La salle est évacuée pour les délibérés. « Monsieur T., votre procès est reporté en octobre, jusque- là vous êtes maintenu en détention. On dira à M. le Procureur de faire attention à votre état de santé. » T. pleure, il quitte le box sans attendre la suite, en criant : « Je suis fini ! C'est un complot ! Je serai plus là quand vous plaiderez ma cause ! » La présidente chuchote : « Demandez une surveillance particulière en raison de propos suicidaires. » S. s'avance, prend six mois ferme. Consterné puis furieux, il regarde la jeune fille dans le public, ils se crient des rendez-vous au parloir pendant que les policiers l'emmènent. La présidente annonce ensuite six mois fermes pour R., deux ans ferme pour A. et pour M. six mois avec sursis. Un frère de A. quitte la salle en hurlant : « Allez tous vous faire enculer ! » La présidente hurle aussitôt : « Arrêtez cet homme ! » Des policiers sautent par-dessus le muret du box. La mère de A., affolée, crie : « C'est à moi qu'il parlait, madame, je vous jure, laissez-moi parler à la dame, madame, je vous en supplie, vous prenez ma vie ! » Elle s'effondre, se relève, retombe, sa robe se défait, sa fille tente de couvrir la poitrine nue de la mère. A. observe, fou de rage, depuis le box, il tape du poing sur le muret, les policiers le serrent. La présidente crie : « Taisez-vous, madame ! »