Repenser la justice en terre Navajo

Marine Bobin — 2021-02-15T10:33:12Z

Les Navajos, plus grande nation amérindienne des États-Unis, ont mis en place à partir des années 1980 une justice inspirée de celle qui avait cours avant la colonisation. Ici, plutôt que punir, on tente via le peacemaking de réparer les torts et de restaurer les relations brisées.

Illustration de Victor

Lorsqu'on laisse dans son dos la ville de Flagstaff (Arizona) et que l'on emprunte la route 89 qui mène tout droit jusqu'à Tuba City, on remarque à peine, au niveau de Gray Mountain, le panneau « Now entering Navajo Nation » signalant l'entrée de la plus grande réserve amérindienne des États-Unis. Il faudra attendre un peu, être attentif aux hogans (maisons traditionnelles) qui parsèment le paysage, apercevoir peut-être une bergère avec ses moutons, des vendeurs de pains frits ou de ragoût de mouton sur le bord de la route pour se rendre compte qu'on est en terre navajo.

Au cœur du Sud-Ouest états-unien, les Navajos, ou Diné (« le peuple ») comme ils se nomment eux-mêmes, occupent un territoire aussi grand que l'Irlande. Tuba City, la plus grande ville de la réserve, ne compte pourtant que quelques rues. Sur l'avenue principale se succèdent des fast-foods, des stations-service et les bâtiments officiels (musée, bibliothèque, administrations). Parmi eux, le tout nouveau Justice Center, inauguré en 2013, avec son imposante prison qui surplombe la ville. Coincé entre cette prison et le tribunal, un petit édifice octogonal construit en rondins de bois : il s'agit du hogan dans lequel se déroule les cérémonies de peacemaking, la justice traditionnelle navajo.

Véritable État dans l'État, avec son propre gouvernement depuis 1923 (et un président élu tous les quatre ans), la nation navajo (173 000 habitants) est dotée d'une Cour suprême et de tribunaux bien à elle, mais aussi de la première force de police indépendante chez les Amérindiens, popularisée par l'auteur de polars Tony Hillerman. Si les tribunaux implantés dans la réserve sont les fidèles répliques de ceux des États fédérés (state courts), le système de justice navajo ne s'est toutefois pas borné à reproduire les institutions états-uniennes.

Un « espace non accusatoire » de résolution des conflits

C'est au début des années 1980 que les Navajos décident de réformer leur système de justice. Les addictions et les violences conjugales font rage dans la réserve et face au constat d'échec de la justice classique, Nelson J. McCabe, alors ministre de la Justice de la nation navajo, diligente une enquête afin de trouver comment incorporer au système en place des éléments considérés comme plus traditionnels et donc mieux adaptés. C'est ainsi qu'est instauré en 1982 le peacemaking navajo, sous le nom de Diné traditional peacemaking (Hózhóji Naat'aah).

Les crimes les plus graves dépendent encore des tribunaux fédéraux, mais pour le reste, les justiciables navajos ont désormais le choix entre un jugement devant un tribunal tribal et le recours au peacemaking. Son but ? « Promouvoir un espace non accusatoire pour résoudre les conflits lorsque les deux parties impliquées sont volontaires » 1. Il doit aboutir à un consensus et une éventuelle réparation d'ordre financier ou symbolique. Le peacemaking navajo se définit comme une justice communautaire dont la vocation n'est pas de punir mais de réparer.

Ici, pas de tribunal, pas de juges, ni de banc des accusés. Les sessions de peacemaking se tiennent dans le hogan dédié et se déroulent, la plupart du temps, en langue navajo. Après la prière qui ouvre la session, le peacemaker (naat'áani) chargé de conduire la séance s'assure que les deux parties ont compris le conflit qui les a amenées ici. Puis, il invite d'autres personnes (des proches, des connaisseurs de la problématique en question...) à se joindre à eux. Les participants sont assis en cercle et le peacemaker guide la discussion qui se lance et veille au respect entre les participants. Il contribue aussi au dialogue en relançant le propos ou en demandant des précisions, et fournit des enseignements traditionnels en lien avec le problème rencontré. On attend notamment de lui qu'il rapproche celui-ci d'un épisode du récit mythique originel et il est fréquent qu'il évoque aussi sa propre expérience. Contrairement à ce qui se passe dans une procédure contradictoire au tribunal, une place importante est ici laissée aux émotions.

Restaurer l'harmonie dans la communauté

Il faut comprendre le peacemaking comme mode de règlement des conflits et de restauration de l'harmonie ou hózhǫ́, concept-clé de la pensée navajo. Si tous les délits peuvent être traités par le peacemaking, il est mobilisé, le plus souvent, pour des infractions liées à la consommation et la vente d'alcool 2 ou bien des conflits de voisinage ou intrafamiliaux (divorces, gardes d'enfants). Mais le peacemaking peut aussi être appelé à gérer des cas plus graves d'atteinte aux personnes et notamment de violences faites aux femmes 3. Dans un contexte social difficile où l'alcool et la méthamphétamine font de véritables ravages dans la réserve 4, le peacemaking n'agit pas seul et est inséré dans un réseau plus large d'aides sociales. Il permet bien souvent une prise de conscience du problème (addiction, violence, etc.), agit comme un levier qui permet aux personnes d'accepter de demander de l'aide et les oriente ensuite vers les services concernés (Alcooliques anonymes, thérapie conjugale, aide à la scolarité, travailleurs sociaux, etc.) qui continueront le travail. Ces organismes sont d'ailleurs souvent mobilisés dès la session de peacemaking pour se présenter et établir un lien direct avec les personnes.

Pour accéder au processus de peacemaking, les deux parties, leurs familles et leurs proches, doivent se porter volontaires et assister ensemble à la cérémonie. L'importance du groupe est primordiale. Cette place laissée au collectif trouve son origine dans le concept navajo de K'é qui désigne les relations et la solidarité entre un individu, sa famille et son environnement au sens large. Quand une personne ne respecte pas K'é, les Navajos ont coutume de dire : « Il agit comme s'il n'avait pas de proches » – traduisant par là l'égoïsme de celui qui ne se conforme pas aux usages et qui échappe au contrôle social du groupe. L'importance de la communauté se traduit aussi dans les termes employés : ici il n'y a ni « victime » ni « agresseur » ; le peacemaking se refuse à ces catégorisations. « Toute personne peut commettre une infraction ou bien être une victime », rappelle d'ailleurs le guide officiel du peacemaking, édité par le gouvernement navajo.

Le but n'est pas de condamner, mais de restaurer des relations sociales mises à mal et de faire retrouver aux individus des éléments identitaires navajos. Le peacemaking peut être ici envisagé comme une extension du principe de responsabilité qui ne concerne plus l'individu isolé, mais la communauté dans son ensemble. Ainsi, par le processus du peacema king, la communauté permet à « l'accusé » de (re)trouver sa place.

Plus qu'(uniquement) un système de justice, le peacemaking doit donc être appréhendé comme un dispositif qui permet de maintenir ou de réparer les relations d'interconnaissance à l'échelle de la communauté. C'est une fois que la parole sera libérée dans le groupe qu'une entente pourra être trouvée.

Tout le contraire d'un juge

Pour arriver à mener à bien le travail de médiation, mais aussi de transmission du récit mythique, il y a un outil essentiel dans le processus sans lequel rien ne serait possible : la parole. « Les mots sont sacrés », professe le guide officiel du peacemaking. La parole, telle qu'elle est envisagée, n'est pas distribuée comme dans un tribunal, elle est au contraire partagée. Le peacemaker parle, échange, mais n'interroge pas. Tout le contraire d'un juge. Si du hogan on voit le tribunal, les pratiques y sont bien différentes, souligne la peacemaker Fannie Kinlicheenie : « Ce n'est pas à un seul individu de décider ce qu'il va advenir de la vie de quelqu'un, c'est une décision qui appartient à la communauté. Ce sont les gens, les proches, la famille qui doivent avoir ce pouvoir. » Elle renchérit : « Je me suis toujours sentie mal à l'aise avec le fait que ce soit une seule personne qui décide et qui ait l'autorité, le pouvoir de faire ce qu'elle veut. Ça doit être quelque chose de familial, dans la communauté, particulièrement la famille proche. »

La fin d'une cérémonie de peacemaking est marquée par nályééh, qui désigne la compensation dont la victime va bénéficier. Cette restitution est adressée à la victime et ses proches considérés comme également affectés. Elle peut prendre la forme de mots (des excuses, une demande de pardon, une promesse de s'engager dans une démarche de soin), un dédommagement matériel (une somme d'argent ou un mouton à verser à l'autre partie) ou d'autres actes concrets (aller aider régulièrement à couper du bois par exemple). Nályééh permet de reconnaître le préjudice et de prévenir toute forme de ressentiment, agissant ainsi pour restaurer les relations. « Si vous faites du tort à un individu, vous essayez de le réparer. Je suppose que, faute d'un meilleur terme, c'est comme la restitution », explique Alice, responsable des relations publiques à la Cour suprême, guère convaincue par cette traduction. En effet, nályééh dépasse l'action de simplement réparer ou dédommager et contient l'idée de transformer du négatif en positif, de sorte que les Navajos disent que c'est par nályééh que hózhǫ́́ : l'harmonie est ainsi restaurée. Dans le peacemaking, la responsabilité est double : il y a à la fois un devoir de réparation, mais également un devoir moral et social de restaurer hózhǫ́.

Affirmer l'identité navajo

Importance du groupe, de la parole, réparation : le peacemaking navajo est souvent présenté comme appartenant à la famille des justices restauratrices [lire pp. VIII & IX] ; modèle qui met l'accent sur la réparation et non la punition et qui laisse une place importante à la communauté dans un processus participatif. Cette forme de justice, tout comme celle des ADR (Alternative Dispute Resolution), leur déclinaison au civil, se développe de façon exponentielle ces dernières décennies et beaucoup d'observateurs assimilent le peacemaking à ces mouvements. Le terme lui-même renvoie d'ailleurs à ce type de justice.

L'État navajo ne s'y trompe pas et fait la promotion de sa justice traditionnelle en ce sens : « La Nation navajo leader de la justice restauratrice » titrait en une le Diné Justice, bulletin édité par le ministère de la Justice navajo, en juillet 2012. Pourtant, parmi les praticiens et défenseurs du peacemaking navajo, d'autres voix s'élèvent pour pointer les différences et affirmer l'identité navajo de cette justice, comme celle de Robert Yazzie, ancien président de la Cour suprême navajo et fervent défenseur du peacemaking : « Ce renouveau [du peacemaking] assure que la justice navajo restera la justice navajo, et non un système importé ou imposé, écrit-il 5. Le peacemaking navajo n'est pas une méthode alternative de résolution des conflits ; c'est une méthode de justice traditionnelle que les Navajos utilisent depuis des temps immémoriaux. » Robert Yazzie a d'ailleurs forgé le terme de ODR (Original Dispute Resolution) afin de signifier la différence entre le peacemaking et un mode alternatif de résolution des conflits non navajo. Il s'agit ici d'une critique à peine voilée de la mode des justices alternatives, dont la filiation avec la catégorie floue des justices autochtones est souvent affirmée.

En ce sens, la figure du peacemaker est sans doute la meilleure incarnation de cette différence entre le système navajo et d'autres modèles alternatifs. Ce sont bien souvent des aînés navajos (des hommes autant que des femmes), toujours connus et reconnus dans leur communauté. Ils sont élus par la population lors de réunions locales et choisis pour leur capacité d'écoute, de calme et leur probité ; ils ne sont, en aucun cas, médiateurs professionnels. Contrairement à d'autres formes de médiations non navajos, le peacemaker n'est pas considéré comme neutre. Il peut être relié aux parties impliquées par le réseau de parenté ou l'affiliation clanique. Il n'est pas considéré comme un arbitre, mais plus comme un guide respecté.

Davantage qu'une nouvelle méthode de justice, le peacemaking est surtout un symbole de la spécificité cultu relle ou identitaire navajo, d'où l'importance aux yeux de ses promoteurs qu'il ne soit pas assimilé à une forme générale de justice restauratrice, ce qui en réduirait la spécificité. Ainsi, de par ses particularités et son caractère traditionnel, revendiqué par ses promoteurs et ses pratiquants, il est un moyen pour les Navajos de se réapproprier un système juridique trop longtemps confisqué et de tenter de décoloniser un système de justice qui leur a été imposé.

Marine Bobin6

Le peacemaking récupéré

D'autres initiatives de peacemaking existent dans plusieurs nations amérindiennes aux États-Unis. À une tout autre échelle que les Navajos, citons par exemple les nations yurok et quechan en Californie (respectivement 5 000 et 2 400 membres), protagonistes du film Tribal Justice d'Anne Makepeace (2017). Dans ce touchant documentaire, on suit le quotidien de deux juges, la charismatique Abby Abinanti et la plus jeune Claudette White dans leur volonté de développer des systèmes de peacemaking et de sauver leurs concitoyens d'une justice punitive.

Mais, si le peacemaking et les initiatives de justices traditionnelles proposent des résultats intéressants quand ils sont un outil de réappropriation d'une justice confisquée, qu'en est-il quand ils deviennent les instruments de l'État ?

Au Canada, où les populations autochtones sont fortement impactées par le système pénal, des dispositifs de justice restauratrice inspirés de justices traditionnelles ont été mis en place, comme les cercles de guérison et les cercles de sentence. Plutôt que de s'attaquer aux racines des problèmes sociaux et au racisme structurel qui entraînent massivement les populations autochtones derrière les barreaux, ces politiques visent à établir une justice qui serait plus « culturellement » adaptée. Peu importe si ce « culturellement » pousse à implanter des cercles de sentence, inspirés des traditions de certains peuples amérindiens, auprès d'autres populations, inuits par exemple, qui ne s'identifient pas à ce genre de pratiques. Ainsi, avec ces expérimentations l'État pourrait avoir trouvé le moyen de légitimer son intervention auprès des populations autochtones.

Des critiques se font aujourd'hui entendre pour dénoncer une justice récupérée et imposée par le haut. Robert Yazzie, ancien président de la Cour suprême navajo, résume cela, non sans ironie, en prenant un exemple de l'hémisphère Sud : « Le droit traditionnel maori a eu beaucoup d'influence sur les conférences familiales en Nouvelle-Zélande. Qu'a fait le gouvernement néo-zélandais ? Plutôt que de dire aux Maoris : “Allez-y et utilisez vos méthodes traditionnelles de résolution des conflits, nous vous aiderons et reconnaîtrons votre décision”, il a dit : “Nous allons prendre votre procédure, l'incorporer, même si ce n'est pas notre justice, et l'utiliser sur vous.” Les conférences familiales ont ensuite été essayées en Australie où la police a dit : “Hé, les Aborigènes, nous avons une chouette procédure maorie pour vous ! Amenez vos enfants à la police.” 7 »

1 Code de la nation navajo, 7.NNC §401.

2 La réserve navajo est une réserve dite « sèche » où la consommation comme la vente d'alcool sont interdites.

3 On conseille l'ouvrage de l'autrice muscogee (creek) Sarah Deer The Beginning and End of Rape  : Confronting Sexual Violence in Native America (University of Minnesota Press, Minneapolis, 2015), qui analyse la question du viol comme inhérent à l'entreprise coloniale. S'intéressant à la manière de répondre aux violences faites aux femmes, elle livre une critique du recours au peacemaking dans ces cas-là.

4 Quand on regarde les motifs d'incarcération dans la réserve entre 2014 et 2016, on se rend compte que l'alcool est une des causes principales qui envoie des Navajos derrière les barreaux. En 2014, sur 137 personnes en prison, 86 le sont pour des faits directement liés à l'alcool ou aux autres drogues. À ces chiffres il faudrait rajouter les crimes (notamment les violences) commis sous l'empire de l'alcool, mais qui n'apparaissent pas comme tels dans les statistiques.

5 « Life comes from it : Navajo justice concepts », New Mexico Law Review (printemps 1994).

6 Autrice d'une thèse en anthropologie intitulée « À l'ombre des quatre montagnes sacrées : prison, justice, et quête de souveraineté en terre navajo ».

7 Extrait d'un texte de Robert Yazzie publié dans un ouvrage collectif coordonné par Catherine Bell et David Kahane, Intercultural Dispute Resolution in Aboriginal Contexts (UBC Press, Vancouver, 2004).

CQFD, mensuel de critique et d'expérimentation sociales

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Le peacemaking récupéré